Les reglementations thermiques et environnementales

Tous projets de rénovation ou de construction neufs y compris les agrandissements se doivent de respecter la règlementation thermique et/ou environnementales en vigueur lors du dépôt de permis de construire.

Mais parmi toutes ces règlementations, laquelle est liée à mon projet ?

  • Les projets de rénovation sont sujet au minimum à la RT EXISTANT.
  • Les bâtiments neuf y compris les agrandissements sont quant à eux régis par la RT2012 ou la RE2020.

Pour le définir il faut connaître :

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Le type de construction

Le projet à réaliser peut concerner différents sujets (maison, immeuble d’habitation, hôtel, bureau,
agrandissement etc..). Chacun d’entre eux sont sujet à une variation de la règlementation en vigueur au vu de leur usage et leur utilisation.

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La surface du projet

La surface créée va venir également faire varier la règlementation. En effet, un agrandissement de
moins de 50m² ne va pas recevoir les mêmes contraintes qu’un immeuble d’habitation.

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La date de dépôt du permis de construire

La date de dépôt de votre permis de construire va définir la réglementation à suivre. Chacune d’entre elle détient une date à partir de laquelle elle doit être appliquée.

À l’aide de ces informations, nous pouvons définir quelle règlementation est liée à votre projet. Les autres noms que vous pouvez voir type Passiv’hauss, Bâtiment Basse Consommations (BBC – Effinergie), Haute Qualité Environnementales (HQE) et bien d’autres sont des labels. Ce sont des objectifs fixés sur la base du volontariat ou pour des raisons particulières.

La manière la plus simple pour connaître la règlementation qui correspond à votre projet ainsi que les critères de validation de chacune des règlementations est de nous contacter au 06.67.86.90.03 ou de consulter nos articles de blogs ⬇️ ⬇️ ⬇️

 

 

Besoin de plus d’informations ?

Découvrez notre blog pour être informé de toutes les actualités concernant les réglementations thermique et environnementales.

Pourquoi respecter la règlementation RE2020 ou RT2012 ?

L’obtention de l’attestation RE2020 ou RT2012 permet de déposer son permis de construire et de déclarer la fin des travaux. Il permet ainsi de montrer que son projet a été étudié et réalisé en respectant un cahier des charges thermiques et environnementales. Le fait de ne pas recourir à la réalisation d’un tel document lors de la réalisation d’un projet peut conduire à de très lourdes sanctions.

 

Comment savoir si je suis conforme ou non ?

Le cahier des charges à respecter est dans tous les cas très calculatoires. Pour valider un critère, il est coutume d’obtenir un score inférieur à une valeur seuil. On parle ici de Bbio pour les besoins bioclimatique, de CEP pour la consommation d’énergie primaire, de Degrés heure ou de TIC (température conventionnelle intérieure) pour définir le niveau de confort. La RE2020 introduit le CEP, nr pour la consommation d’énergie primaire non renouvelable ainsi que les indicateurs carbones IC construction et IC énergie.

De plus, certains éléments sont exigés lors de la réalisation d’un bien comme l’utilisation ou non d’une énergie renouvelable, la surface minimale de baies ou encore le traitement des ponts thermiques. Se sont autant de points à faire valider afin que le projet puisse détenir toutes les caractéristiques pour assurer votre confort et limiter la surconsommation.

Il est donc important de passer par un bureau d’étude afin de savoir si l’on est conforme ou non.

 

Sur quelle base le thermicien s’appuie-t-il ?

Un thermicien est soit un ingénieur soit un technicien supervisé par ingénieur. Il s’appuie ainsi sur sa formation initiale ainsi que sur les formations proposées par l’entreprise. Il utilise ainsi ces connaissances du domaine ainsi que des logiciels afin de réaliser l’étude. Ses connaissances permettent de juger de la véracité des résultats.

Pour réaliser une étude règlementaire, le thermicien a besoin de connaître la façon dont a été pensé le projet, d’une fiche de collecte complétée ainsi que des plans du projets.

 

A ne surtout pas sous-estimer !

Le fait de ne pas réaliser une étude permettant l’obtention de son attestation est passible de lourde sanctions. Mais faire réaliser une étude vite fait et à bas prix peut également engendrer de gros problèmes lors du chantier pouvant vous coûter bien plus chère en temps et en reprise en sous œuvre. En effet, une étude non précise et bâclée peut conduire à devoir détruire pour refaire. Au vu des sommes en jeux, il serait dommage de devoir reprendre un travail qui aurait pu être réalisé d’une traite.

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